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Des exemples pionniers de Démocratie

Vote du budget participatif 2014, Grigny (69)

Plongée dans l’espace et le temps. Des communautés ont su faire de la démocratie un mot fort de sens : primauté de l’intérêt général, participation du plus grand nombre aux décisions, égalité, solidarité, vision à long terme…
Époques, lieux, cultures… avec leurs différences, ces exemples pionniers nous donnent tous un éclairage particulier de ce que pourrait être une démocratie idéale.

La démocratie athénienne

C’est à Athènes, au Ve siècle avant J.-C., qu’est apparu ce régime politique démocratique qu’on dit à l’origine du nôtre. Étymologiquement "le pouvoir au peuple", le terme de démocratie englobe différentes manières de gouverner et différentes institutions. La construction de la démocratie athénienne débuta après une crise politique et sociale, et les cités, en proies à des luttes de classes sociales, virent la nécessité de s’unifier et de réaménager leur espace civique sur la base d’une plus grande égalité entre les citoyens.
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Les cantons suisses : l’exercice de la démocratie directe

Depuis 1848, la Suisse se présente sous le modèle d’État démocratique fédéral. Une Assemblée fédérale représente le peuple suisse et les cantons, et adopte les lois. Les 26 cantons du territoire suisse disposent de leur propre constitution, qui leur permet de jouir d’une autonomie législative et judiciaire.

La Suisse repose sur le modèle d’une démocratie directe permettant au peuple de s’exprimer et de prendre part au processus décisionnel. Pour ce faire, trois moyens existent. Le premier est le référendum obligatoire utilisé lors d’une modification de la constitution ou lors d’un projet d’adhésion à une organisation internationale (exemple du référendum de 1992 sur l’adhésion à l’Union européenne). Afin que le "oui" l’emporte, il faut une double majorité du peuple et une réunion des 26 cantons. Le deuxième type est le référendum facultatif faisant suite à l’adoption d’une loi, les citoyens en désaccord sur ce projet peuvent y avoir recours afin de l’abroger à condition de réunir 50.000 signatures dans les cent jours suivants l’adoption d’une loi. Enfin, l’initiative populaire demeure l’illustration même de la démocratie participative. Elle émane du peuple souhaitant instaurer un référendum afin de modifier la constitution. Pour cela, il est nécessaire de récolter en 18 mois, 100.000 signatures.

À titre d’illustration, en 2012, le peuple a émis le vœu de réduire la proportion de résidences secondaires au sein des communes à 20%. L'initiative visait à lutter contre les constructions anarchiques détruisant le patrimoine naturel des régions de montagne, et faisant grimper les prix de l'immobilier.

Une autre mesure importante a émané du peuple en 2013. L’initiative populaire a porté cette fois-ci sur la demande de "salaires équitables". Le peuple suisse souhaitait en effet qu’au sein des entreprises, l’écart entre les salaires soit inférieur à 12. A contrario de la précédente, cette mesure fut refusée par le peuple suisse.
>>> Plus d’informations
>>> "La Suisse, meilleure démocratie d'Europe", sur www.slate.fr
>>> "De l’usage de la démocratie directe en Suisse" sur www.monde-diplomatique.fr

Vandoncourt (25) : l’auto-gestion d’un village français

Depuis 40 ans, Vandoncourt, un village du Doubs (Jura) est marqué par une longue tradition de "coopératives ouvrières". Il promeut l’initiative citoyenne et l’innovation sociale. Ses pratiques de démocratie directe proviennent d’un système communautaire traditionnel de Madagascar. L’objectif est la recherche de consensus. Dans ce système, la participation des habitants est requise pour faire émerger des projets innovants et répondant aux enjeux sociaux et environnementaux. Le maire ne représente pas les habitants car ils sont eux-mêmes en charge de la gestion du village. Ainsi, lors des conseils populaires, les électeurs - ils peuvent être non-résidents, français ou étrangers - peuvent participer au débat et donner leur avis sur un projet, et cela dès l’âge de 15 ans. L’autonomie et l’auto-gestion sont les mots d’ordre de cette démarche citoyenne.

>>> "Vandoncourt, un village auto-géré depuis 1971", sur matricien.org
>>> "Démocratie active : 40 ans de pratique à Vandoncourt", sur www.lecolibri.org

Grigny (69) : une expérience pionnière de budget participatif

Depuis la fin des années 1990, la ville de Grigny s’est investie dans la démocratie participative : conseils de quartier ; participation des habitants aux grands projets de la ville ; co-élaboration de projets urbains, etc.
Depuis 9 ans, plus de 1000 citoyens sont investis dans cette démarche de budget participatif.
Ce sont les Grignerots qui votent ce budget (60% du budget d’investissement de la ville en 2013), chiffré par les services municipaux en partenariat avec un groupe de travail citoyen. Les élus ne prennent pas part au vote.
Plus d'info sur www.mairie-grigny69.fr

Tradition grenobloise des Unions de quartiers

Les premières formes de démocratie participative, "d’intéraction" pour reprendre Pierre Rosanvallon, sont nées à Grenoble dans les années 60-70 avec la création de "groupes d’actions municipales", qui ont évolué en “unions des quartiers”. Ces dernières participent et donnent leurs avis sur le lancement et l’élaboration de grands projets urbains. Ce "volontarisme municipal négocié" fait référence à une longue tradition grenobloise de faire dialoguer à la fois les porteurs de projets, les élus et techniciens et les destinataires du projet. Ces unions de quartiers ont pour objectif de mobiliser l’ensemble des acteurs d’un territoire (élus, citoyens, associations ...) à travers une démarche de concertation tentant de répondre au mieux aux attentes des habitants.
À titre d’illustration, dans le cadre de la concertation du projet de l’éco-quartier de Bonne (2004), des visites de terrain, ainsi que de nombreuses réunions publiques ont été effectuées. Enfin, il a également été élaboré une "Charte de la participation citoyenne" associant les élus, les citoyens, la communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole. Pour les étrangers, a été créé un Conseil Consultatif des Résidents étrangers Grenoblois. Ce dernier permet aux étrangers de participer au même titre à la vie locale et aux politiques publiques grenobloises. C’est une réflexion collective qui permet ainsi de transmettre aux résidents non français ou nouvellement naturalisés leurs avis, apportés sur un sujet concernant la collectivité, au conseil municipal ou aux commissions municipales.
>>> Plus d’infos sur le Conseil Consultatif des Résidents étrangers Grenoblois

Marinaleda (Espagne) : "une utopie réalisée"

Inspirant de nombreux pays d’Amérique Latine, Marinaleda est devenu le modèle d’une société où règne la solidarité et la convivialité. En effet, grâce à la solidarité de ses 27 000 habitants, ce village situé en Andalousie a échappé à la crise financière. Ensemble, ils ont mis en oeuvre une coopérative agricole assurant leurs besoins primaires (sécurité alimentaire, logement…). Cette réussite repose sur la volonté d’un seul homme : Juan Manuel Sanchez Gordillo. Cet homme charismatique, maire depuis 1979, décide de se mobiliser pour son village en exigeant en 1991 du gouvernement régional l’autorisation pour les villageois d’exploiter 1200 hectares de terre. L’objectif de ce système est de créer des emplois pour tous en adoptant des modes de cultures nécessitant de la main d’oeuvre. Le profit tiré de ces exploitations est réintroduit afin de stimuler la création d’emplois. Depuis une trentaine d’années, les mots d’ordre de la coopérative demeurent la solidarité, la convivialité et la gouvernance démocratique. En effet, chaque travailleur a un droit de parole et participe aux décisions.
Une vidéo pour en savoir plus
"Marinaleda, le petit village espagnol qui ne connaît pas la crise", sur www.lesinrocks.com
"Marinaleda, le Cuba andalou", sur www.liberation.fr

La Fédération des Iroquois

La fédération des Iroquois rassemble les Cinq Nations amérindiennes, (États Unis et Canada) parlant l’Iroquois. Autrefois, cette société présentait les aspects d’une démocratie matrilinéaire : la place des mères était fortement reconnue dans ces sociétés et ces dernières jouaient un rôle essentiel dans la gestion des terres.
Le modèle de société mis en place par ces amérindiens reposait sur une confédération tribale, qui était gérée par des conseils démocratiques. Ils disposaient d’une constitution où le pouvoir ultime de trancher et le pouvoir de veto sur les décisions votées à l’unanimité étaient accordés aux Mères de clans, les femmes, les "citoyennes" les plus influentes de la Confédération. Elles détenaient aussi le pouvoir de nommer de nouveaux chefs ou de les destituer. Le titre de sachem (chef civil) était par défaut transmis par la mère. L’organisation de la société reposait sur la collectivité des terres. Chacun devait contribuer à sa tâche, les hommes étaient en charge de la  chasse et de la pêche et les femmes des activités agricoles. Ces tribus parvenaient à l’autosuffisance alimentaire et étaient autonomes.

Plus d’info sur matricien.org

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